Frédérique Bozzi

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Frédérique Bozzi-Bougon
De: Frédérique BOZZI, épouse BOUGON
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Frédérique BOZZI, épouse BOUGON
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000021573879(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Frédérique Bozzi
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Président suppléant
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000020021540(source JORF)
désignation
01 Janvier 200901/01/2009
De: Frédérique Bozzi, épouse Bougon
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000248079(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Bozzi (Frédérique, Thérèse), épouse Bougon
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Frédérique Bozzi
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du premier alinéa du III del'article 1er du décret n° 2002-473 du
8 avril 2002
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
JORFTEXT000000237517(source JORF)
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Frédérique Bozzi
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2003
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000228108(source JORF)
désignation
03 Janvier 200303/01/2003
De: Bozzi (Frédérique)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000000394957(source JORF)
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Frédérique Bozzi, épouse Bougon
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Bozzi (Frédérique)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2001-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000000222403(source JORF)
désignation
31 Mars 200131/03/2001
De: Bozzi (Frédérique, Thérèse), épouse Bougon
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Frédérique Bozzi, épouse Bougon
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers substituts du procureur de la République
Remplace:
M. Ingall-Montagnier
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000745456(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bozzi, épouse Bougon (Frédérique)
président du tribunal de grande instance de Guéret
Objet:
secrétaire administratif du Conseil supérieur de la magistrature
pour la durée du mandat de ses membres
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="1995-06-22"
JORFTEXT000000737701(source JORF)
détachement
14 Octobre 199514/10/1995
De: Frédérique Bozzi, épouse Bougon
président du tribunal de grande instance de Guéret
Objet:
secrétaire administratif du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000718601(source JORF)
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Bozzi (Frédérique), épouse Bougon
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.